Quelle dimension pour une piscine non imposable ?

Plusieurs raisons poussent de nombreuses personnes à installer une piscine dans leur résidence. L’installation entrainera un paiement de taxe auprès des services des impôts. Toutefois, il est bien possible de construire son bassin en respectant quelques règles et en bénéficier sans payer de taxe. Découvrez dans cet article la dimension requise pour une piscine non imposable.

Réglementation fiscale pour les piscines

L’installation d’une piscine dans votre jardin est synonyme d’une élévation de la taxe foncière et d’habitation pour le domicile. Vous devez payer des impôts, quelle que soit la construction en brique dans votre propriété. La taxe de piscine est définie également par le taux de celle d’habitation. En réalité, ce n’est qu’un minime pourcentage que vous versez. Puisque le taux de la part du ministère est entre 1 et 2,5 % de votre assiette fiscale et celui d’intérêt de la part municipale est entre 1 et 5 %.

En outre, les taxes sont évaluées sur le mètre carré. Donc vous avez le devoir de faire une déclaration d’installation d’une nouvelle piscine auprès des services d’impôt. Cela doit bien évidemment être effectué avant le début des travaux. Cette déclaration est indispensable, car c’est à partir de cette taxe que celle foncière et d’habitation sera défini. Cependant, toutes les piscines ne sont pas taxables. Pour prévenir le paiement des taxes sur la construction de vos piscines, vous pouvez décider de réaliser une piscine ayant moins de 10 mètres carrés. Lorsque vous vous assurez que votre piscine est installée dans un intervalle de surface inférieure à 10 mètres carrés, vous serez exonéré de déclaration foncière et de paiement d’impôts. Pour ce type de piscine, vous n’avez pas besoin de grand budget.

Quels pools sont exonérés d’impôt ?

Pour la fiscalité des piscines, il existe deux types qui sont exonérés d’impôt.

Piscines de moins de 10 mètres carrés

Toutes les piscines de moins de 10 mètres carrés sont exonérées des impôts. En respectant cette dimension, il n’est pas nécessaire de déclarer les travaux ou d’obtenir l’autorisation de la mairie avant que la construction puisse commencer. Cependant, ce type de piscine ne permet pas de bien nager. Mais sachez que le choix de la taille de la piscine est très important si vous ne souhaitez pas payer des impôts. Les grands bassins augmentent généralement les taxes. De plus, la déclaration d’une mini-piscine est obligatoire si vous résidez dans un milieu protégé (parc naturel, parc naturel, site classé).

Piscines hors-sol et portables

Une autre solution pour pallier cette limitation de surface est la possibilité d’installer une piscine hors sol. En fait, les piscines portables ou hors-sol ne sont pas taxées. Comme la construction en brique issue de l’aménagement de maçonnerie est imposée, une piscine non enterrée n’est pas taxée, car elles peuvent être démolies ou détruites.

Par conséquent, toute piscine non enterrée, dont les travaux ne nécessitent pas d’apport ou d’aménagement de maçonnerie, n’est pas soumise à la réglementation fiscale. De plus, les piscines enterrées ou semi-enterrées qui ne respectent pas la dimension requise seront taxées puisqu’elles ne peuvent pas être déplacées. Quelle que soit la condition dans laquelle la piscine est installée, si elle ne fait pas partir de la catégorie légale, celle-ci doit être déclarée. La loi vous oblige donc à payer des taxes. Dans ce contexte, vous avez la possibilité d’utiliser le recours légal associé à la défiscalisation foncière. L’exonération accordée est généralement temporaire.

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